Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

785 résultats pour la valeur "2015" du filtre Année, pour la valeur "Conseil départemental du Bas-Rhin" du filtre Collectivité

Concessions d'occupation de logements de service

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Dotation complémentaire de fonctionnement 2015 des collèges privés sous contrat

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions d'investissement aux collectivités pour les travaux dans les écoles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Classes de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Ligue de l'enseignement du Bas-Rhin Convention financière 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Contrat de coproduction d'une oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" Avenant n° 2

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine de la création et de la diffusion culturelles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques ainsi que les équipements culturels.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Françoise PFERSDORFF
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Installation Arts Plastiques dans le jardin du Haut-Koenigsbourg

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport complémentaire : répartition de subventions au titre de l’aide à la valorisation du patrimoine protégé

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Rapport complémentaire : répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Attribution de subventions au titre de la politique muséographique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Signature d'une convention de partenariat entre l'Etat et le Conseil Départemental du Bas-Rhin relative aux données d'activité des bibliothèques de lecture publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subvention au titre de l'aide aux actions mémorielles

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide à la pratique sportive compétitive amateur aux déplacements des Championnats de France

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux manifestations sportives, à la licence aux clubs sportifs, aux championnats d’Alsace et aux conventions d’objectifs et de développement sportif et à l’association départementale de la protection civile du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux transports dans le cadre de compétitions sportives scolaires

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux équipements sportifs et socio-éducatifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Stéphanie KOCHERT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Activités socio-éducatives en faveur des jeunes bas-rhinois et soutien à leur engagement

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Aide aux accueils de loisirs sans hébergement et aux allocations vacances

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Cécile DELATTRE VAN HECKE
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement dans le cadre des contrats de territoire : aides dans le domaine des structures d'accueil de la petite enfance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention des cancers.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions en faveur d'actions dans le domaine de la prévention médico-sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Répartition de l’enveloppe de fonctionnement en faveur des personnes handicapées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Alfonsa ALFANO
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Accord-cadre avec la CNSA pour la modernisation et la professionnalisation des services d’aide à domicile dans le département du Bas-Rhin

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Signature d’une charte de solidarité avec les aînés

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Michèle ESCHLIMANN
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions 2015 aux structures en charge de l’insertion sociale

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 des structures en charge de l’accompagnement social des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Cahier des charges du parcours d'insertion sociale des bénéficiaires du RSA

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Pacte de Réussite en faveur des allocataires du RSA : mise en œuvre d’ateliers de mobilisation vers l’emploi - 2ème tranche

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Appel à projet - parcours d’insertion sociale des bénéficiaires du RSA issus de la communauté des gens du voyage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Subventions 2015 aux structures en charge de l'insertion sociale Epicerie sociale intercommunale de MOLSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Financement 2015 à la Mission Locale pour l'Emploi de Strasbourg au titre du Fonds d'Aide aux Jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Mise en oeuvre de la programmation FSE 2015-2016-Versement des avances financières 2015

Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Danielle DILIGENT
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin

Retour en haut de page